Version en vigueur au : [DATE] · Document à faire valider par un professionnel du droit
Les présentes conditions régissent la vente des formations en ligne ONYREL par [NOM OU RAISON SOCIALE], [STATUT JURIDIQUE], SIRET [SIRET], dont le siège est situé [ADRESSE], joignable à [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT].
ONYREL Découverte : 49 €. ONYREL Complète : 79 €. ONYREL Intégrale : 129 €. Chaque offre est vendue en paiement unique, sans abonnement. Le contenu de chaque offre est décrit sur sa page de vente.
Régime de TVA : [TVA APPLICABLE OU MENTION D'EXONÉRATION, par exemple l'article 293 B du CGI si concerné]
La commande s'effectue en ligne via le bon de commande de l'offre choisie. Le paiement est sécurisé et traité par [PRESTATAIRE DE PAIEMENT]. La commande est définitive après confirmation du paiement.
Après paiement, l'acheteur reçoit par e-mail ses identifiants d'accès à l'espace membre. Durée de l'accès : [DURÉE D'ACCÈS]. L'accès est personnel et ne peut être partagé.
[CONDITIONS DE RÉTRACTATION ET DE REMBOURSEMENT À RÉDIGER ET À FAIRE VALIDER. Pour un contenu numérique fourni immédiatement, les règles du Code de la consommation sur le droit de rétractation et son éventuelle renonciation doivent être vérifiées et appliquées au bon de commande.]
Les formations ONYREL sont des contenus pédagogiques. Elles ne constituent ni un traitement médical ni un accompagnement thérapeutique, et aucun résultat n'est garanti. [CLAUSE DE RESPONSABILITÉ À COMPLÉTER]
Les contenus des formations sont réservés à un usage personnel. Toute reproduction, revente ou diffusion est interdite sans autorisation écrite de [TITULAIRE DES DROITS].
Réclamations : [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]
Médiateur de la consommation : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR]
Droit applicable et juridiction : [À COMPLÉTER]
© ONYREL